Le projet de numérisation de l'ensemble des sources juridiques de la Bibliothèque du Patrimoine est né à la suite du colloque international organisé en juillet 2010 pour le 500e anniversaire de la rédaction de la Coutume d'Auvergne par le Centre de Recherche Michel de l'Hospital.

A cette occasion, une importante exposition réunissant les plus belles pièces de nos fonds relatives à la coutume d'Auvergne a été organisée dans la majestueuse salle Massillon au sein de la Bibliothèque.

Le projet de numérisation clermontois comprend l'ensemble des documents relatifs à la coutume d'Auvergne (25000 pages) ainsi que l'ensemble des factums de la Bibliothèque (45200 pages). Le travail de numérisation a débuté fin 2011 pour s'achever courant 2012. A ces corpus devrait s'ajouter les arrêts du Conseil du roi et ceux du Parlement de Paris relatifs à l'Auvergne.

La coutume d'Auvergne est omniprésente dans les factums. Le droit coutumier diffère selon les villes et communes concernés et nous sommes ici dans une région où certaines communes sont régies par la coutume tandis que leurs voisines le sont par le droit écrit, à l'image de Chamalières et Clermont-Ferrand.

 

 

 

 

 

 

 

Justification du jugement rendu au Tribunal civil de Clermont, le 8 Juillet 1812, entre sieur Blaise Geneix... Et le sieur Besseyre [Texte imprimé] / [Signé les jurisconsultes anciens Bergier. Dartis, Beille-Bergier].- A Clermont : De l'Imprimerie de Landriot, [1813].- 19-[1] p. ; 4º.    Bibliothèque du Patrimoine de Clermont Communauté, cote A_10797

Cette numérisation va permettre d'accéder à l'ensemble de ces factums dont plusieurs centaines ne figuraient pas jusqu'à présent sur notre catalogue. En outre, la numérisation en mode texte permettra à l'usager de faire des recherches sur des mots clés, cette recherche pouvant toutefois être rendue difficile par l'identification des caractères d'imprimerie à une période où ils n'étaient pas normalisés.

Les documents numérisés seront accessibles sur le portail de la Bibliothèque numérique de Clermont Communauté ainsi que sur Gallica, la Bibliothèque numérique de la Bibliothèque Nationale de France, et Cujas-num, Bibliothèque numérique de Cujas.

Quelques documents relatifs à la coutume en Auvergne sont déjà consultables sur Gallica, en particulier les dispositions de la coutume pour Montferrand et son territoire édictées par lettres patentes du Roi en 1740.